Mentions Légales
ÉDITEUR DU SITE :
La micro-entreprise C-Cre-T-S (au crochet crée ton style), numéro de SIRET 983 048 513 000 011- non soumis à la TVA, dont le siège social est 778 chemin de la forêt 01560 Mantenay-Montlin édite le site
C-cre-t-s.com.
Le site est hébergé par www.infomaniak.com.
Nom de L’entreprise : C-cre-t-s
Adresse : 778 chemin de la forêt
01560 Mantenay-Montlin
Courriel : contact@c-cre-t-s.com
Tel : +33 6 22 93 87 02
Responsable du traitement : Sylvie Bellaton
Courriel : contact@c-cre-t-s.com
Tel : +33 6 22 93 87 02
Pour signaler un abus, écrivez à contact@c-cre-t-s.com ou sur notre page contact en mentionnant les informations suivantes :
- • L’Url de la page problématique
- • Copie du passage ou du lien problématique
- • La justification de votre demande de suppression
- • Votre nom, prénom, adresse physique et adresse électronique
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française.
CONFIDENTIALITE DES INFORMATIONS
La confidentialité des informations que vous nous transmettez, est pour nous essentielle. Pour information toutes ces données sont destinées qu’à notre entreprise.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site C-cre-t-s.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site C-cre-t-s.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des services proposés par la Microentreprise c-cre-t-s. Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif et sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site C-cre-t-s.com ne sont pas exhaustifs. De plus, la microentreprise C-cre-t-s.com ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Par conséquent l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
DONNEES PERSONNELLES
Veuillez-vous référer à notre Politique de confidentialité.
COOKIES
Veuillez-vous référer à notre Politique de confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La Microentreprise C-cre-t-s possède la structure générale, les logiciels, les textes, les images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site. Vous ne pouvez représenter totalement ou partiellement ce site ou son contenu sans notre autorisation expresse et écrite. Cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, qui définit la contrefaçon comme un délit. Toutefois, vous pouvez faire toute demande via notre formulaire de contact ou directement à l’adresse électronique contact@c-cre-t-s.com. La Microentreprise C-cre-t-s, ses partenaires et les différentes marques, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. De plus, vous ne pouvez reproduire totalement ou partiellement ces marques ou logos à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse.
La mise en place de liens profonds vers le site C-cre-t-s.com requiert l’autorisation expresse de C-cre-t-s.
Vous ne pouvez utiliser les articles, vidéos ou commentaires à toute autre fin. Ainsi, toute personne qui ne respecte pas ces dispositions se rend coupable de contrefaçon et est passible de sanctions pénales prévues par la loi. De plus, C-cre-t-s se réserve le droit de solliciter des dommages et intérêts en justice.
Vos engagements sur la cession de vos droits de propriété intellectuelle.
En soumettant un commentaire ou un article, vous accordez à C-cre-t-s, à titre exclusif, les droits d’exploitation suivants sur les contenus soumis, en vue de leur exploitation sur le site et sur les sites partenaires, et le cas échéant sur supports papier et/ou audiovisuels :
DROITS D’AUTEUR
Vous ne pouvez reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les pages, les données et tout autre élément constitutif du site C-cre-t-s.com par quelque procédé ou support que ce soit. De plus, sans l’autorisation de l’éditeur, cela constitue une contrefaçon.